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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU  14  novembre 2018

 

 

 

Le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Mme LOUVAT Christine, Maire

En présence  de M. DROIT Michel, M. PETIOT Jérôme, Mme BOIS Michelle, Adjoints

En présence de M. BALDOIN Stéphane, M. MENIN Michel, M. POINCENOT jean-Michel,  Mme QUERE Christine,  M.  VANDANEIGEN Jean-Pierre

Conseillers  municipau x.

 

Absent(e)(s) excusé(e)(s) : M. ESTEVE Simon - M. MENIN Michel Absent(e)(s) non excusé(e)(s) : M. BORDOT Roland

Secrétaire de séance : Mmes BOIS Michelle et QUERE Christine Début séance : 19  h 40.

Le compte rendu du Conseil Municipal du 13 septembre 2018 a été approuvé à l'unanimité des membres présents.

  

1- Indemnités de consells à M.PO URCHERET, receveur de la collectivité - Indemnités attribuées: Indemnité de confection de budget : 30,49 € - et Indemnité de conseil au taux de 100% pour la durée de la prise de fonctions. Dépenses inscrites au compte 6225.

Vote à l'unanimité.

 

2   - Création d' un emploi de AAP C2 échelle C concernant Aurélie BOISSARD : suite à la réussite au concours externe de la FPT catégorie C, création du poste d'Adjoint Administratif Principal 2ième classe, échelle 2.

Vote à l'unanimité.

 

 

3    - Questions diverses

 

3.1. - Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement 2017 - rapport à la disposition du public durant 1 mois à partir  du 23/10/2018, à  la mairie.

Pour le Pin : bilan satisfaisant conforme aux exigences réglementaires : lagune et réseaux assainissement.

En prévision : un diagnostic sera effectué courant 2019.

 

3.2. - Numérisation des actes d'état-civil. Le SIDEC peut effectuer la numérisation: le coût est de 0,40 € par acte et de 400,00 € pour l'intégration dans le logiciel. Cette numérisation permettrait la sécurisation des documents, et la mise conformité avec la loi COMEDEC.

L'évaluation du nombre d'actes à numériser à partir de l'année 1905 (voire XIXe siècle) sera effectuée courant 2019 - Michelle BOIS est chargée de ce comptage.

 

3.3. Devis ONF

Concerne la forêt communale près du château - entretien, marquage parcellaire, mise en peinture sur 1km - Refus devis. Le travail sera effectué par notre agent communal.

 

3.4. Logement communal: après départ de M. TISO Frédéric, le logement« mairie nord » a été rénové : renouvellement des revêtements de sol, changement hotte, création d'une ligne pour le four, fourniture et pose de douille et réglette, achat de peinture, dépenses prises en charge par la commune. Les nouveaux locataires ont quant à eux, assuré l'application de la peinture et ont réalisé divers aménagements. En compensation des travaux effectués, la commune a consenti 3 mois de loyers gratuits (540 € X 3} = 1.620,00 Euros

 

3.5. Travaux: L'abri bus du chemin du village a été rehaussé et repeint, pour un coût de 1614€, conformément  au devis.

 

3.6. La commission des listes électorales se réunira le 26 novembre 2018 à 17 h 30 en mai rie.

 

3.7. Un représentant d'ELAN Jardin a été reçu en mairie le 12/11/2018 pour informer des services proposés.

 

3.8. Réunion le 13/11/2018 - AM J/ ORANGE pour le déploiement de la fibre. Il est demandé de faire un pointage de toutes les maisons du village sur un listing envoyé par Orange.

Ce pointage sera effectué par 4 personnes du conseil fin 2018, début 2019 .

 

3.9. Dates à retenir:

-  Arbre de Noël : 15/12/2018 (spectacle, goûter traditionnel, arrivée du Père Noël)

-  Vœux de la commune : 11/01/2019

-   Repas des anciens : 09/03/2019.

 

3.10.Informations maison Gaston : Les marchés ont été signés le 17/ 10/ 2018. Début des travaux : 03/12/2018.

 

3.11. Fleurissement chemin du Milieu : au lieu et place de la jachère fleurie, des bulbes de tulipes et narcisses seront plantés.

 

Levée de la séance: 20 h SS.

 

Le Maire, 

Christine LOUVAT

1,

 

 
   

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